Conditions de vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la commande des conditions de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les conditions générales de vente peuvent être modifiées par retrofootball sur son site Internet. Les conditions valides sont celles en vigueur le jour de la commande.

Responsabilités.

Le client est responsable de la bonne utilisation du site Web et les services offerts. La société retrofootball - I3 Iniciativas y Desarrollos S.L. S.L. ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Retrofootball ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Juridiction

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges commerciaux existant sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions compétentes. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de résidence de la société Retrofootball –I3 Iniciativas y Desarrollos S.L.

Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de I3 Iniciativas y Desarrollos – retrofootball ou de tout autre tiers, les Utilisateurs reconnaissent que le Site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du Service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que I3 Iniciativas y Desarrollos – retrofootball détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

Les Utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même sans l´autorisation préalable écrite de I3 Iniciativas y Desarrollos – retrofootball

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